Natacha Cracco, Martine Bultot et Michael Rouffiange étaient excusés. Valentine Courtain et Kevin Paulus étaient bien sûr absents. Ils sont tous les 5 du MR-Les Engagés.
Chroniqueur: Bernard Löwenthal.

Très peu de points à l’ordre du jour de ce conseil communal. Le collège semble être au ralenti en perspective des élections…

Le seul point qui a créé un débat est la motion introduite par notre groupe pour le soutien aux agriculteurs. Motion encommissionée par le Collège qui ne semble pas saisir l’importance et l’urgence de soutenir le monde agricole. Pas de décision donc, les agriculteurs attendront…

A part cela, nous avons découvert que pour le MR-Les Engagés, polluer visuellement nos campagnes avec des affiches électorales, ce n’est pas un problème, que du contraire cela fait partie du folklore ! Ca semble incroyable mais c’est bien la réponse donnée par le bourgmestre à notre suggestion de limiter l’affichage aux panneaux officiels…

1. Secrétariat communal – Elections du 9 juin 2024 : Arrêté de police de Monsieur le Gouverneur du 08 février 2024 – Prise d’acte.

Il y a lieu que le Conseil prenne acte de l’Arrêté de police du 08 février 2024 du Gouverneur du Brabant Wallon, et ce afin d’assurer le déroulement paisible de la campagne électorale du 09 juin 2024.

2. Secrétariat communal – Elections du 9 juin 2024 : Ordonnance de police complémentaire.

Les prochaines élections se dérouleront le 09 juin 2024. Il est nécessaire de prendre des mesures en vue d’interdire certaines méthodes d’affichage et d’inscription électoral ainsi que de distribution et l’abandon de tracts en tous genres sur la voie publique, ces méthodes constituant des atteintes à la tranquillité et la propreté publique. Il est également absolument nécessaire en vue de préserver la sûreté et la tranquillité publiques, durant la période électorale, de prendre des mesures en vue d’interdire l’organisation de caravanes motorisées nocturnes dans le cadre des élections. Il y a lieu de prendre une ordonnance de police complémentaire.

Bernard Löwenthal (Ecolo Genappe #CréonsDemain) demande si on pourrait aller plus loin et interdire totalement l’affichage en dehors des panneaux communaux pour éviter de la pollution visuelle.

Gérard Couronné répond que non, qu’il faut l’autoriser pour le folklore (NDLR : c’est vraiment le seul argument donné !).

Vincent Girboux se rendant compte du ridicule de la réponse donne une autre explication, plus rationnelle. Il trouve que la décision devrait être prise au niveau régional. (NDLR : à quoi sert l’autonomie communale alors ?). Le recours aux autres niveaux de pouvoir est une habitude de ce groupe, lui permettant tantôt de se dédouaner, tantôt de ne pas se positionner.

Approuvé à l’unanimité.

3. Environnement – Règlement complémentaire de circulation – Création d’un emplacement de stationnement pour une personne handicapée – Rue Joseph Berger, 77

Approuvé à l’unanimité.

4. Environnement – Règlement complémentaire de circulation – Création d’un emplacement de stationnement pour personne handicapée – Chaussée de Nivelles, 243 à Loupoigne.

Approuvé à l’unanimité.

5. Secrétariat communal – Affaires générales – Règlement général de police relatif à la délinquance environnementale – erratum.

Des erreurs matérielles se sont glissées dans le texte du règlement de police relatif à la délinquance environnementale : ce sont des erreurs aux articles 6 et 13 dans le renvoi aux articles du règlement et les articles 15 et 16 mal numérotés.

Approuvé à l’unanimité.

6. Travaux – Marché de travaux – 1893 – Réfection totale de la rue Nicolas Lebrun et aménagement d’un espace de convivialité dans le cadre des plans PIC et PIMACI 2022-2024 – Approbation du projet revu des conditions et du mode de passation.

Approbation du cahier des charges et du montant estimé (1.456.405 €) du marché “Réfection totale de la rue Nicolas Lebrun et aménagement d’un espace de convivialité dans le cadre des plans PIC et PIMACI 2022-2024”.

Bernard Löwenthal demande quelles modifications ont été demandées par la Région wallonne. Carine Messens explique que ce sont des petites choses.

Approuvé à l’unanimité.

7. Travaux – Travaux – Marché de travaux – 2015 – Réfection de la placette rue de la Croix à Bousval – Approbation des conditions et du mode de passation.

Approbation du cahier des charges et du montant estimé (74.448 € TVAC).

Approuvé à l’unanimité.

8. Travaux – Patrimoine – Déclassement de matériel divers.

Déclassement d’une remorque immatriculée de 2002 et d’un bras de fauche de catégorie P5 Vandaele (fixations côté tracteur non fournies). Au prix de la mitraille. On ouvre cette vente aux membres du personnel qui en feront la demande.

Approuvé à l’unanimité.

9. Secrétariat communal – Demande du groupe CréonsDemain ajout d’un point supplémentaire à l’ordre du jour du Conseil communal – Motion de soutien aux agriculteurs.

Gérard Couronné explique que le point sera envoyé à la commission agriculture. Il dit que le collège a reçu plusieurs fois ce texte d’autres communes.

Vous trouverez le détail de cette motion ici : Soutien au monde agricole | Ecolo – Genappe – Créons Demain.

Anne Beghin prend la parole pour expliquer la position de notre groupe :

« C’est en tant que membre de la commission agricole de Genappe ET au nom de mon groupe politique, que je souhaitais proposer ce soir une motion de soutien au monde agricole.            Pour nous, il est clair que le monde agricole a tout à gagner à réconcilier agriculture et écologie pour assurer la résilience du métier. Et à privilégier la relocalisation alimentaire ici, en Europe et partout ailleurs est un axe central pour l’avenir.

La crise actuelle est loin d’être nouvelle. C’est la même crise qui est ravivée depuis des décennies sans que les fondamentaux ne soient traités. Les objectifs politiques se doivent d’être ambitieux et ce, à tous les niveaux de pouvoir. De manière résumée, c’est le modèle économique qui sous-tend notre modèle alimentaire qu’il faut revoir. Ce modèle met sous pression les agriculteurs au bénéfice d’une minorité qui en profite et qui a intérêt à ce que rien ne change. C’est bel et bien le modèle agro-industriel dominant et écrasant qu’il faut remettre en cause.  La crise agricole met en exergue la nécessité pour les agriculteurs.trices de se réapproprier leur métier, leur estime d’eux-mêmes, leur liberté, le juste prix pour leur travail. Les manifestations sont celles d’agriculeturs. trices en difficulté de revenus, sous-payés. Politiques et citoyens ont le devoir de s’intéresser à ce qui se passe et participer au changement. En ce sens, il est important aussi de ne plus diviser voire d’opposer les agriculteurs.trices en fonction de leur choix ou de leur modèle.

D’après le Service public de Wallonie (SPW), la commune de Genappe regroupait quelques 77 exploitations agricoles professionnelles en 2021 alors qu’elle en comptait quelques 125 dans les années 90. Aujourd’hui Genappe en compte une soixantaine. 2 fois moins qu’en 1990. Le métier se raréfie, partout et ici à Genappe, et c’est toute la chaîne alimentaire qui est donc en danger. Combien seront-ils.elles encore dans 20 ans ?Beaucoup d’acteurs.trices agricoles de notre commune ont participé aux différentes manifestations qui ont commencé en Belgique début février. Le malaise est partout et ce compris à Genappe. C’est cela qui a motivé notre intervention de ce soir. A Genappe, on peut regarder les choses selon deux angles

–              Alors que l’agriculture est un des piliers de notre commune…cette identité est en situation de grande fragilité au risque de s’étioler.

OU

–              Nous sommes à un indispensable tournant vers davantage d’autonomie et de liberté.

Un cap ambitieux doit être pris pour répondre à la colère du monde agricole. Nous devons optimiser des solutions qui existent déjà : agriculture bio, agroécologie, circuit court et commerce équitable. Il va falloir aussi se protéger des investisseurs de plus en plus puissants qui font augmenter le prix des terres et empêcher une agriculture qui passerait aux mains de la grande distribution. Empêcher aussi l’urbanisation de toute terre agricole.

Les défis actuels comme la perte de biodiversité, le dérèglement climatique, la dépendance à une météo de plus en plus imprévisible, la nécessité de s’adapter aux canicules et inondations, la diminution du nombre d’agriculteurs, leur stress, leur épuisement, leurs charges administratives ou encore leurs faibles revenus, obligent en définitive notre commune rurale à se positionner encore et encore en soutien du monde agricole. En plus d’une sensibilisation accrue de tous les publics – Genappe débloque un budget de 15 000 euros, fondamental pour communiquer mais communiquer est insuffisant-, il convient de s’emparer de notre avenir alimentaire pour qu’il soit plus local, plus digne, plus démocratique aussi.

Il s’agit donc alors :

–              D’encourager, protéger et soutenir ceux et celles qui opèrent une transition sur le long terme vers une agriculture durable et résiliente aux bouleversements climatiques et phénomènes météorologiques extrêmes, de plus en plus fréquents et intenses.

–              De Comprendre les freins des autres et analyser la possibilité de les lever.

–              De Soutenir la jeunesse ; soutenir ceux et celles qui se lancent, qui essaient des filières nouvelles et ce compris le maraichage.

–              De Responsabiliser les citoyens/consommateurs

–              De Créer un réseau de confiance entre tous les acteurs de notre territoire

Voilà bientôt 12 ans que Genappe a mis en place une commission communale mixte de l’agriculture avec tel que repris dans sa déclaration de politique générale la volonté d’accompagner les agriculteurs.trices dans une transition raisonnée et les circuits courts. Ou encore tel qu’écrit dans son Programme Stratégique Transversal la volonté de réussir les enjeux environnementaux en s’appuyant sur le développement durable. Dans ce contexte je n’avais pas de doute que le collège et l’ensemble du conseil votent favorablement la motion de ce soir. Sans un vote positif, je ne comprendrais pas l’intérêt de la récente étude de la commission agricole « pour une qualité de vie des agriculteurs revue à la hausse ». Cette étude étant une preuve du soutien de notre commune au monde agricole.

Notre motion propose au travers de 18 articles le respect de 3 cibles:

– les agriculteurs.trices, maraicher.e.s ;

– l’environnement ;

– les « mangeur.euse.s.

Nous n’allons pas passer en revue ces 18 articles ce soir puisque vous souhaitez en amont avoir l’avis de la commission agricole de Genappe. Si votre demande d’avoir l’avis de la commission agriculture est compréhensible, elle est aussi étonnante. Par ce que vous connaissez l’avis de la commission. La commission agriculture s’est déjà positionnée au travers de son enquête avec des recommandations qui ne sont nullement contradictoires avec ce que ces 18 articles proposent.

Par ailleurs tous les agriculteurs de la commune ont été invités à une soirée à l’hôtel de ville, le 15 février dernier, pour entendre ces résultats et certains se sont exprimés en ce sens également.

Concernant les 8 premiers points de la motion : il s’agit de demandes à relayer au gouvernement fédéral et/ou wallon. Ces points vont majoritairement dans le sens des revendications exprimées lors des manifestations ; ou dans le cadre de l’enquête. Ces 8 points expriment dès lors un réel soutien au monde agricole en général (et à celui de Genappe en particulier) …soulignant que la crise que nous connaissons aujourd’hui n’est pas nouvelle et touche à l’essence même de notre modèle alimentaire qui est à revoir.

Concernant les 9 points adressés à la ville de Genappe…ils ne relèvent pas de la commission mais bien de décisions du collège et du CPAS…puisqu’il s’agit de propositions en lien avec les appels d’offres, en lien avec des événements communaux, en lien avec l’accès à la terre, en lien aussi avec l’échevinat de l’enseignement.

Un point, le dernier, concerne directement la commission mais là aussi la décision ne relève pas de ses membres mais bien du collège puisque nous proposons un accord de principe quant à l’élargissement de sa composition future : ouverture au GAL, Ouverture aux maraichers, ouverture à tous les modèles agricoles de notre territoire.

Vous voulez l’avis de la commission alors qu’elle n’est que partiellement représentative de l’ensemble du monde agricole et maraicher de la commune. Vous voulez l’avis de la commission agriculture alors que vous avez ici 4 mandataires qui en sont membres. Quel est notre rôle en conseil si ce n’est celui d’y ramener l’avis des agriculteurs ?

J’estime que votre façon de ne pas vous positionner aujourd’hui, en relayant cette proposition vers la commission témoigne d’un manque d’analyse du texte, d’un manque de considération de notre travail et d’une attitude peu constructive avec notre groupe. Et ce, alors que vous avez reçu le texte il y a plus de 15 jours, et donc bien en amont des délais légaux. Alors aussi que nous étions ouverts à la discussion pour d’éventuels amendements du texte.

En conclusion, je propose alors que notre texte et ses 18 articles soient présentés en commission par notre groupe et que, sur base des réactions des membres de la commission, des amendements éventuels soient proposés conjointement par le collège et notre groupe en vue d’arriver à un texte commun constituant une motion forte de soutien au monde agricole. »

Stéphanie Bury (MR-Les Engagés) répond qu’elle a lu des choses étonnantes dans cette motion. Sans dire lesquelles ! Elle dit qu’eux aussi, ils ont voulu faire une motion en rapport avec ce qu’ils font à Genappe (la question n’est pourtant pas là…). Elle dit que la commission agriculture a déjà fait des choses. Mais qu’ils n’ont pas le temps d’en discuter plus profondément. Pour ce qui est d’avoir une commission plus élargie tel que nous le demandons, elle dit qu’ils l’avaient demandé en début de mandature et en avaient eu un maraîcher au début mais qu’il a arrêté.

Elle a du mal à entendre qu’ils ne sont pas constructifs. Ils essaient d’appliquer les recommandations de l’enquête. Elle parle des 15 000 euros que le collège compte dépenser pour le volet sensibilisation.  Et rappelle qu’ils utilisent les producteurs locaux pour le jubilé par exemple (pour ce qui est possible). Gérard Couronné insiste lui aussi sur l’enquête réalisée !!!

Stephanie Bury n’est pas contre cette motion, mais pense qu’il y a des amendements à faire ensemble.

Anne Beghin répond qu’ils n’ont pas été constructifs. Ils ont reçu la motion il y a 15 jours mais nous n’avons eu aucun retour. Elle reconnait que des efforts sont faits, personne ne les nie, mais la motion va plus loin. Elle est d’accord pour travailler ensemble. Les recommandations de la commission ne sont pas contradictoires avec notre motion.

Stéphanie Bury explique qu’ils sont d’accord qu’il faut remonter des points plus haut. Que c’est important d’être là (sous-entendu aux manifestations) avec les agriculteurs.

Aline De Groode (MR-Les Engagés), présidente de la commission agricole, explique qu’elle n’est pas contre cette motion. Mais elle veut l’avis des agriculteurs de la commission. Cette motion est faite à la sauce écolo explique-t-elle, les agriculteurs vont vouloir l’amender. Elle ne veut pas voter tant que ce n’est pas discuté en commission.

Approuvé à l’unanimité pour soumettre la motion à la commission.

Anne Beghin demande quel sera le calendrier. Gérard Couronné répond que ce sera dans un délai raisonnable. Aline De Groode refuse de donner un calendrier car à partir de maintenant les agriculteurs seront aux champs…

En conclusion, les réponses, l’attitude et l’encommissionnement traduisent une regrettable incapacité à se positionner sur cette matière alors que tout est là pour avancer : les recommandations de l’étude, les propositions de notre groupe. Nous sentons aussi que le collège n’a consacré ni temps ni réflexion sur notre motion !

Lisez aussi l’article et les demandes concrètes de notre motion sur notre site Internet.

10. Point supplémentaire : voyage seniors à Huy et Modave le 14/5 – participation : 27 €.

Approuvé à l’unanimité.

11. Point supplémentaire : adaptation du tarif de la plaine de vacances à 60 € la semaine où il n’y a que 4 jours ouvrables.

Approuvé à l’unanimité.

12. Divers

Christine Gilain (Ensemble): demande la situation des emplois ouverts (dans le cadre de la semaine de l’emploi). Gérard Couronné répond qu’ils ont fait trois engagements suite à des départs à la retraite (architecte chef de service, conseiller en énergie, ouvrier festivité), les 3 sont pourvus. Il y a 8 offres ouvertes pour le moment.

Christine Gilain demande à quoi servent les 15.000 € prévus suite à l’enquête sur les agriculteurs. Stéphanie Bury explique ce qui va être fait.

Christine Gilain demande un statut sur la rue de Ways. Gérard Couronné répond que l’expert judiciaire a demandé un délai supplémentaire jusqu’à à fin juin 2024. Une première réunion a eu lieu entre l’entrepreneur (Melin) et les intercommunales concernées (ORES et INBW). Il y a quelques raccordements à réparer en premier. Ensuite, on pourra boucher l’affouillement. Il espère que ce sera terminé en juillet-août. Un courrier d’information a été distribué aux riverains.

Christine Gilain demande quand un local communautaire sera fait à Bousval. Gérard Couronné répond que ca n’a jamais été envisagé au niveau du collège. Ca viendra un jour. Benoit Huts (MR Les Engagés) trouve qu’on a déjà fait une belle place. Et qu’ils vont maintenant aménager le Parc de la Dyle.

Tiffany Fevery (Indépendante) trouve qu’on doit aussi s’occuper des autres villages.

Bernard Löwenthal sur la thermographie aérienne

Certaines communes donnent libre accès via le web aux résultats de la thermographie. C’est le cas par exemple d’Ottignies LLN, de Woluwe Saint Pierre ou de Namur. La raison de ne pas le faire est le RGPD (mais il semble que ca ne soit pas réellement un problème) et la difficulté d’interprétation des données. Mais la diffusion permettrait une plus grande sensibilisation aux problèmes d’isolation des bâtiments, et ce même si l’interprétation n’est pas simple.

Pouvez-vous nous dire combien de personnes ont déjà consulté la thermographie chez nous ? Que pensez-vous de l’idée de la mettre en ligne pour que le résultat de ce travail ait un impact plus grand ? On garderait bien sûr la possibilité de recevoir des explications auprès du conseiller énergie.

J’ai appris qu’une stagiaire de l’Institut d’éco-conseil vient de terminer son stage dans la commune de Braine l’Alleud. Elle habite notre commune (Stéphanie Gilbert). Elle serait prête à nous présenter son retour d’expérience sur la présentation de la thermographie à Braine. Au conseil par exemple. Elle contactera probablement Vincent cette semaine.

Enfin, je voudrais savoir si les résultats globaux feront l’objet d’une analyse de la part du service environnement et du Collège ? Elle pourrait mener à des politiques publiques et à des actions de sensibilisation spécifiques à certains quartiers/villages.

Vincent Girboux explique qu’ils ont fait six permanences qui ont mené à 170 restitutions. Ca continue. Ils travaillent aussi par quartier avec l’aide de Corenove. Il est d’accord de réfléchir à une plus grande diffusion (via internet ou via d’autres moyens).