Conseil communal du 28 janvier 2014.

L’ordre du jour prévoit 14 points en séance publique et 18 points en huis clos.

Il s’agit donc d’un conseil communal relativement court qui se terminera quand même au-delà de 22h. Le scribe du jour se réjouit de ne pas avoir hérité d’un long conseil communal.
Le conseil débute par la remise de la médaille civique à Dany Sheldon pour avoir sauvé le premier janvier 2013 son voisin d’un incendie.

Point 1 : Présentation de la zone de Police
Bonne présentation par le chef de corps, monsieur P. Neyman de la police locale. La présentation débute par le nombre de personnes au sein de la zone de police à la date du premier janvier 2014 : 97 policiers et 17 civils également dénommés « calogs », dont, au total deux tiers d’hommes. Pour le nombre de policiers, c’est moins que le total prévu par le cadre organique (149 personnes) mais c’est pratiquement ce qui est prévu au budget (99 policiers). A priori, ce niveau de 99 personnes devrait être atteint très prochainement.
Les principales missions opérationnelles de la police sont :
* Intervention et sécurisation (notamment, les patrouilles de polices)
* Agent de quartier Genappe et Nivelles
* Service local de recherche (une mini pj en quelque sorte).
Répondant par avance à la question de savoir où est la police, monsieur Neyman explique que :
* Sur la zone de police, une présence est assurée 24h/24 aussi bien en terme de patrouilles que d’accueil dans leur locaux. Ce type de présence consomme pas mal de ressources.
* Le cadre est composé de : 24 agents de quartiers (plus que la norme 1 pour 1700 plutôt que 1 pour 4000 (choix politique, investissement dans la proximité), 10 enquêteurs, 43 interventions, 3 motards/2 agents, 2 maîtres-chiens + commandement et administration.
Ensuite les grands axes stratégiques sont détaillés. Ces axes se retrouvent dans le « plan zonal de sécurité 2013-2017 »:
* Insécurité urbaine
* Insécurité routière
* Vols dans habitations et commerces
* Bien-être
* RSE
* Qualité
Concernant le budget, la directive 2014 est « pas d’augmentation des dotations communales », ce qui n’empêche pas les augmentations de certains postes importants comme les salaires (indexation) et les pensions. D’où une série de mesures prises. Notamment :
* Renoncement à des recrutements supplémentaires
* Départs non remplacés (principalement au niveau des calogs)
* Diminution des heures supplémentaires.
La présentation se termine par les perspectives qui sont relativement bonnes. Suit une séance de questions-réponses.
Anne Beghin s’enquiert de ce qui existe en terme de cellule accueil jeunesse notamment pour les jeunes en danger. Au sein de la zone de police existe un pool jeunesse constitué de 3 personnes, il y par ailleurs une (ou un) psychologue pour l’accueil des victimes dont le travail d’intervention ne se limite pas aux jeunes. Pendant la nuit, un jeune en danger serait accueilli par l’accueil de nuit. Le (ou la) psychologue étant rappelable de nuit.
Philippe Lorsignol s’enquiert de l’influence des séances de la cour d’assise. La gêne reste et dépend naturellement de la « grandeur » des procès. Peu de compensation fédérale qui diminue au fil du temps. L’influence persiste donc mais est anticipée dans toute l’organisation du corps.
Philippe Lorsignol remercie la police pour son intervention rapide de ce week-end suite à son appel. Comme quoi, un écolo, cela ne râle pas tout le temps:-).
Sophie Vandeloise s’enquiert de savoir quelle est la réaction de la police face à l’épidémie récente de cambriolages notamment au niveau de Baisy-Thy. Monsieur Neyman explique que continuellement la police mène des politiques préventives contre les cambriolages. Par exemple, lors d’une longue absence, tout habitant peut prévenir la police qui assurera alors une surveillance accrue de son logement (1). Par ailleurs, en cas de détection d’une série de cambriolages sur une zone, une réaction globale et rapide (dans les heures suivantes) est mise en place en collaboration avec les autres zones de police pour limiter au maximum l’impact d’une vague de cambriolage. Par ailleurs, les enquêtes a posteriori font également partie de la lutte contre les cambriolages.
La problématique de la salle de tir est également abordée par Sophie Vandeloise.
Lors de la discussion, on apprendra également que les PLP (partenariat local prévention(2)) sont faciles à mettre en place et sont soutenues à 100% par le chef de corps. Les difficultés par rapport au PLP se situent plutôt dans le maintien de ces partenariats. Par ailleurs, les PLP semblent être efficaces contre les cambriolages. En tout cas, jusqu’à présent, aucun cambriolage sur Genappe n’y a été constaté.
M. Couronné souligne que c’était le sujet de son dernier édito et qu’ils encouragent ce genre de système.
On apprendra également que, aussi bien du côté civil que du côté police, la zone de police comporte 4 niveaux hiérarchiques vu qu’à la police, on ne sait pas compter à plus que quatre (dixit monsieur Neyman:-)). Le scribe n’a pas très bien compris la pertinence de la question mais a bien apprécié l’humour dans la réponse.
Finalement, notons que le taux d’absentéisme au sein de la zone locale est de 6,5 %, ce qui est inférieur à la moyenne nationale.

Point 2 : affaires générales – PCS. Plan de cohésion sociale 2014-2019- modifications et corrections

Marianne Janssens présente le point. Il s’agit de modifications suite à des remarques exprimées par la tutelle. Le choix de la majorité a été de gonfler les frais de fonctionnement et de pas prévoir tellement de moyens pour des conventions. Cela se justifie par le souhait de garder plus de flexibilité pour modifier les objectifs poursuivis. Il y a par ailleurs une diminution du subside de 3000€ mais cela reste conséquent (35000€).
Anne Beghin interroge l’échevinne Marianne Janssens sur la manière de toucher les publics précarisés ? Le journal de la ville c’est bien mais est-ce suffisant ?
Elle interpelle aussi sur le pourquoi de la fin de la collaboration entre le CPAS et les Lézarts : comment mesure-t-on la réussite d’une mission ?
Anne Beghin souligne l’inquiétude du groupe Ecolo quant à l’avenir de la Ressourcerie. Marianne Janssens et le bourgmestre se montrent rassurants : elle reste là (dans l’ancienne gendarmerie) tant qu’elle le souhaite.
Par ailleurs, Ecolo s’interroge sur l’action Genappe solidaire : pourquoi proposer de réagir par rapport à ce qui se passera dans l’année ? Ne peut-on pas être proactif et pas seulement réactif ? Pourquoi, par exemple, ne pas intégrer la commune et ses écoles dans la semaine du commerce équitable qui a lieu en Octobre ?
Vincent Girboux explique la fin de l’activité aux Lézarts : programmation inadéquate vu qu’il ne restait que 2 personnes au final dans le groupe. On arrête la convention et on réfléchit comment modifier le système et recommencer. Pour Vincent Girboux, le groupe regard est uniquement étiqueté CPAS et il le déplore. Le but est d’assurer un plus grand mix dans le groupe.
Enfin, on ne voit pas de trace du projet de commission jeunesse souligne Anne Beghin alors qu’il y a quelques mois on avait annoncé sa mise en place dans le cadre du PCS.
Vincent Girboux explique alors la création d’une table ronde pauvreté infantile avec tous les professionnels en contact avec les jeunes en situation de pauvreté. Le but est de travailler avec les professionnels de terrain et de construire à partir de là. Anne Beghin apprécie cette démarche mais ne comprend pas le lien direct avec la demande d’une commission jeunesse. Marianne Janssens rappelle la misse en place d’un conseil des enfants en septembre.
Vote : abstention PS, sinon tous les autres approuvent ce nouveau plan à 5 ans et les modifications ainsi présentées.

Point 3: Affaires générales – PCS – je cours pour ma forme – fixation du tarif

Je cours pour ma forme est une des initiatives soutenues dans le cadre du PCS. Il s’agit d’une remise en route « douce » à destination de débutants. L’objectif final pour les participants est de pouvoir courir 5 km. Cette initiative est ouverte aux tout le monde à partir de 12 ans. La proposition de tarif est de 30€ avec assurance incluse par session.
Par l’intermédiaire de Sophie Vandeloise, Ecolo s’enquiert de savoir si une communication par le CPAS est bien prévue (c’est bien le cas) et ce qui est prévu pour évaluer cette initiative.
La majorité, notamment Stéphanie Bury en charge de ce dossier, semble un peu surprise par la question. Visiblement, à Genappe, quand on mène une politique on ne se pose pas la question des objectifs poursuivis et de comment on évaluera le succès ou l’échec d’une initiative. La seule réponse que la majorité trouve à faire c’est le test individuel effectué à la fin de chaque session. En termes de bonne gestion, de très larges marges de progression existent donc pour la majorité…
Vote : abstention PS, CDH, Ecolo et MR votent favorablement.

Point 4: travaux collecteurs de Bousval village- engagement

Budget HTVA 2.5 millions financé par l’IBW, 128106 € par la ville avec financement par la SPGE remboursé en 20 ans. Coût direct pour la ville : 3200 €.

Début des travaux à la Saint-Valentin (vendredi 14 février 2014). Les travaux devraient durer un an.
Philippe Lorsignol blague sur la date du début des travaux et plus sérieusement souligne que c’est bien que ces travaux d’égouttage se fassent. (ah oui, vraiment, un Ecolo, cela fait bien autre chose que râler).

Point 5 : travaux – marché de travaux pour l’aménagement d’un nouveau ballodrome et d’une aire de parking. Approbation des conditions et modes de passation

Ce (mauvais) projet revient en conseil communal suite à l’exigence du SPW de prévoir une déviation du Ravel sur 70 mètres. Lors de la présentation, on apprend également que, élément non mentionné dans les documents préparatoires au conseil, il y aurait une promesse de subside à hauteur de 50%.
Lors de la présentation, on sent que c’est un projet important pour la majorité (ou bien qu’elle est consciente que ce projet est très critiquable). En tout état de cause, le bourgmestre se mouille beaucoup plus pour défendre ce projet et insiste sur le fait qu’il tient à ce ballodrome, qu’il tient au club de balle pelote qui est très ancien, que la situation actuelle est problématique.
Ecolo n’a rien contre le ballodrome en lui-même mais pas à cet endroit. Le projet consiste plus à la mise en place d’un parking qui servira de temps à autre à la balle pelote plutôt qu’en un ballodrome. Dans la mesure, où il n’y a pas, jusqu’à preuve du contraire, de problème de parking au niveau de la rue de la station, il est difficilement compréhensible que l’on tienne à faire cela à cet endroit qui serait bien mieux utilisé en tant que coulée verte entre le futur parc de la Dyle et la réserve naturelle.
Philippe Lorsignol intervient fermement :

Ce dossier n’est pas mûr et pour le moins prématuré.
Nous maintenons nos critiques émises précédemment. Ce n’est pas le bon endroit.
Le projet est en contradiction avec les études d’ABR et le travail du CCDD qui prévoient la coulée verte du parc de la Dyle jusqu’à la réserve naturelle.
En outre,

 Le SDER prévoit une réouverture éventuelle de la ligne de chemin de fer. Au cas où celle-ci serait ouverte, il faudrait re-déplacer le ballodrome

 Le conseil communal a commandé une étude plus approfondie du parking au centre de Genappe. Ne faudrait-il pas attendre que celle-ci soit terminée ? Il est piquant de constater que les auteurs du plan de mobilité sont formels. Il n’y a pas de problèmes majeurs de parking à Genappe. Vous contestez cette affirmation. Mais dans le PCA de la gendarmerie que nous verrons tout à l’heure, ABR se sert de cette étude pour expliquer sa politique de parking. Vous avez dit cohérence ???
De plus, les baux amphithéotiques ne sont pas finalisés, ni avec Infrabel ni avec la DGo1.
Nous voterons donc contre.
Dois-je ajouter que la majorité n’a pas vraiment répondu à ces objections. Et oui, c’est parfois désespérant d’assister à un conseil communal.
Vote Ecolo contre et l’ensemble des conseillers des 3 autres partis approuvent.

Point 6 : travaux-marché de travaux pour la réalisation d’un espace multi-sports – approbation des conditions et du mode de passation

Projet de construction d’un espace multisport dans le prolongement du nouveau ballodrome à Genappe, au niveau du stationnement des bus TEC. Taille du terrain : 14m sur 26 m. Revêtement caoutchouc polyuréthane, matériau anti-vandalisme. Financé à 75% par des subsides. Le projet fait suite à une demande d’un groupe de jeunes.

Le projet sera adopté à l’unanimité. Cependant notons que lors des discussions, il apparaît clairement qu’il ne faut pas s’attendre de la majorité actuelle à ce qu’elle construise une vision globale. Gérard Couronné a même admis que ce n’était pas l’endroit idéal mais que d’ici qu’on fasse autre chose, l’espace multisport sera amorti. C’est une vision très court terme de l’urbanisme…

Par ailleurs, plusieurs partis de la minorité, dont Ecolo, soulignent que le dossier envoyé était loin d’être complet et que cela nuit clairement à la qualité des débats que l’on peut avoir en conseil communal.

Point 7: travaux-marché de travaux pour la réalisation de deux aires de jeux. Approbation des conditions et du mode de passation

Il s’agit d’une régularisation parce que la législation a changé depuis que le projet a été adopté lors d’un conseil communal précédent.

Point 8 : déchets-collecte des encombrants réutilisables. Avenant numéro 2 à la convention avec la Ressourcerie de la Dyle

Augmentation de 15 à 16,5€ par m?. Pour la commune, cela fait une augmentation de 570€. 312 m? récolté en 153 collectes en 2013 par la Ressourcerie, en augmentation.
Unanimité pour.

Point 9: programme communal du développement rural

Point surtout informatif sur le processus en cours. Une commission sera créée comprenant au maximum 25% de membres du conseil communal.

Point 10 : urbanisme. Elaboration du plan communal d’aménagement numéro 4 ter dit « de la gendarmerie » – révision partielle du plan communal d’aménagement numéro 1 dit « de la ville » -adoption de l’avant-projet

Philippe Lorsignol intervient :
Dans le passé, j’étais le seul à m’opposer à l’ensemble de ce PCA, car il ne prenait pas en compte la mixité de l’habitat et des commerces. On a raté le virage à l’époque. Heureusement, le projet a déjà évolué avec l’ensemble pharmacie et Eldi. Le projet actuel accentue encore ce revirement. C’est donc à priori positif.
Néanmoins des questions subsistent. D’un point de vue conservation du patrimoine, la gendarmerie semble conservée (au moins en façade), les écuries semblent être abattues. Il est impératif de garder ce bâtiment qui est une porte remarquable d’une des entrées de Genappe centre.
Monsieur le bourgmestre Gérard Couronné : on ne touche ni à la gendarmerie, ni aux écuries. Note du scribe : le fait qu’Ecolo (ainsi que les autres partis de la minorité) ont eu l’impression que ces bâtiments étaient menacés semble provenir de nouveau d’une qualité des documents envoyés laissant à désirer.
Philippe Lorsignol s’interroge quant au fait qu’on ne parle pas de logements publics : qu’en est-il des logements publics ? On n’en parle pas. Quelles sont vos intentions ?
Gérard Couronné répond :  On y a pas réfléchi pour l’instant. 
Philippe Lorsignol s’inquiète : Ce sera non ?
Gérard Couronné agacé : On y a pas réfléchi pour l’instant.
Philippe Lorsignol : Enfin, une station-service DATS est prévue près du rond-point. Est-il possible d’exiger la présence d’une pompe gaz naturel ?  La Wallonie a un retard considérable dans ce domaine et Colruyt est leader en Flandres avec ce produit nettement plus respectueux de l’environnement. Il me semble que l’endroit non loin de la N25 paraît adéquat pour la rentabilité de cet investissement.
Réponse de la majorité : le gaz naturel sera bien une exigence.
Vote : approbation sauf abstention du PS

Point 11 : mandataire exécutif-remboursements des frais liés à la fonction ( téléphonie). Prise d’acte du courrier d’acceptation du ministre de tutelle.
RAS

Point 12 : Personnel-grades-passage dans une catégorie supérieure de commune ( 15001 à 20 000). Fixation des traitements des receveurs et secrétaires. Prise d’acte.
RAS

Point 13 : Divers

Parmi les points divers, à défaut d’exhaustivité, on retiendra en premier lieu l’énervement de la majorité quand Ecolo relaie à l’extérieur des discussions ayant eu lieu au sein du conseil communal (qui reste public jusqu’à nouvel ordre).
Stéphanie Bury a marqué son étonnement et a été scandalisée par rapport aux déclarations de Anne Beghin à TV Com, lors d’un reportage réalisé sur l’enseignement. En effet, Anne déclarait que « …on a entendu aussi récemment qu’il y a une piste pour faire des économies sur la commune de supprimer une de nos écoles de village ». Cette piste est évoquée dans un des documents préparatoires d’un conseil précédent et a d’ailleurs fait l’objet de discussion lors du conseil communal concerné (décembre 2013). Madame Bury est scandalisée car cela ne devait pas être rendu public, de nombreux parents se montreraient terriblement inquiets depuis le reportage.
La majorité est revenue sur le terme de scandaleux pour le remplacer par le terme de maladroit, terme que le groupe Ecolo récuse d’ailleurs tout autant. Une nouvelle fois la majorité a quelques problèmes avec la liberté d’expression. D’ailleurs, la maladresse n’était-elle pas de leur côté dans le fait d’avoir laissé cette idée saugrenue (la fermeture d’une école de village) poursuivre son chemin jusque dans les documents préparatoires du conseil de décembre plutôt que de l’exclure directement des mesures possibles.
Au final, le bourgmestre a clairement dit que la fermeture d’une école ne fait pas du tout partie des intentions du collège. Cela va mieux en le disant, ce n’était visiblement pas si clair lors du conseil précédent…
Ensuite, un point divers a été présenté par Anne Beghin. Par rapport aux classes de dépaysement et aux classes de neige en particulier. La question était de savoir où en était le collège dans sa réflexion sur les questions de sens, d’intérêt, de sécurité, de transport, de destination et de coût de ces activités? Cette réflexion avait été annoncée il y a 1 an. A la veille du départ de 130 enfants en Haute Savoie (transport de nuit, en car), qu’est-il annoncé aux parents qui ont commencé à cotiser pour les classes de neige de 2016 ?
Stéphanie Bury répond que le travail de réflexion est commencé avec les conseils de participation, une réunion est prévue pour le mois de mars. On entame juste la réflexion.
(qui a osé dire que plus d’un an pour entamer une réflexion c’était un peu long?)
1 Cfr. http://www.votrepolice.be/node/176
2 Cfr. http://www.votrepolice.be/node/61


Compte Rendu ECOLO conseil communal du 28/01/2014

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